Mentions légales
Editeur
Rectorat de l'académie de Toulouse
CS 87 703
31077 Toulouse cedex 4
Tél. 05 36 25 70 00
Directeur de publication
Benoit Delaunay, recteur de l'académie de Toulouse
Hébergeur
NFrance
Adresse : 4 rue J-F Kennedy 31000 Toulouse
Intégrateur / Editeur du logiciel
Kosmos
Adresse : 8 r Kervégan 44000 NANTES
Données à caractère personnel : droit d'accès et de rectification
En application de la loi Informatique et Libertés en date du 6 janvier 1978, vous disposez d'un droit d'accès, de modification et de suppression des données qui vous concernent. Ces droits s'exercent par voie postale auprès du Rectorat.
Déclaration à la CNIL
n° de déclaration : 1497084 v 0
date de déclaration : 05-04-2011
Arrêté ministériel du 30 novembre 2006 portant création, au sein du ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche, d'un traitement de données à caractère personnel relatif aux espaces numériques de travail (ENT)
Charte d'utilisation de l'ENT